Mentions
légales
CNIL
: Déclarations légales et obligatoires
Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000,
ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration
auprès de la CNIL. Conformément à la loi
française N·78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un
droit d’accès, de modification de rectification
et de suppression de données qui vous concernent. Pour
exercer ce droit, écrivez nous.
Identification de l’éditeur : S.A.R.L. Bré
Responsable
de la publication : S.A.R.L. Bré
Responsable
de la rédaction : S.A.R.L. Bré
Personne chargée du droit à l'accès et à la
rectification, de l'information, conformément à la
loi 78-17 du 06.01.1978
e-mail : postmaster@didierbreparquet.fr
Fournisseur
d'hébergement
Nom : OVH
Dénomination ou raison sociale : OVH
S.A.R.L.
Conception
et réalisation graphique du site
Laure DRUCY - www.lauredrucy.fr
8, rue Sellier - 92700 Colombes- 01 47 33 22 68
Compatibilité
- Tout navigateur Niveau 4 minimum - Ecran 1024x768 - Millions
couleurs.
- Pour un meilleur confort de lecture, vous devez disposer des
modules libres suivant.
Contenu
du site : mise en garde
www.menuiseriebre.fr est un site d’informations. La S.A.R.L. Bré
ne saurait garantir l’exactitude, la complétude,
l’actualité et
la mise à jour des informations diffusées sur son
site Web. Le visiteur reconnaît que l’utilisation de
ces informations sont sous sa responsabilité exclusive.
Droits d'auteur et de reproduction
Ce site est soumis à la législation française
et internationale sur les droits d'auteur. Tous les droits de reproduction,
sur quelque support que ce soit, sont réservés. La
reproduction et l'utilisation du contenu de tout ou partie de ce
site autres qu'individuelles et privées sont interdites,
sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
Droits
de propriété
Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou
partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses
ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même
pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement
ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Si vous souhaitez reproduire des documents
contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives,
vous devez avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite
préalable.
Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite par
e-mail postmaster@didierbreparquet.fr en
précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire.
Après accord, il vous sera demandé de citer précisément
les sources. |